Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par LES TROIS VALLEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les 3 vallées CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est LES TROIS VALLEES domicilié(e) 378 avenue de Belleville - 73600 - MOUTIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Les 3 vallées CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES TROIS VALLEES - 378 avenue de Belleville - 73600 - MOUTIERS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Ustensiles et récipients à usage domestique; appareils non électriques pour la préparation de café, expresso, thé, cacao ou boissons au chocolat; filtres; chopes et tasses; Tasses calorifuges pour le café et les boissons ; supports de tasses; chariots à thé, café et cacao; moulins et broyeurs non électriques; verrerie; assiettes, plats, bols, tasses et chopes; dessous-de-plat; bouteilles isolantes et cruchons; dessous de carafes; ustensiles de cuisine, verrerie, vaisselle et faïence de cuisson; appareils non électriques pour la confection de boissons rafraîchissantes; sorbetières; tasses calorifuges pour le café et les boissons; filtres à café réutilisables non en papier, bouteilles isolantes; dessous-de-plat; cafetières filtres électriques; bouilloires à thé non électriques, boules à thé, théières et passe-thé; bougeoirs et chandeliers; figurines en céramique et en porcelaine; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Eau, eau minérale, eau gazeuse, et autres boissons non alcooliques, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, boissons de fruits et boissons non alcooliques contenant des jus de fruits, préparations instantanées liquides et en poudre pour boissons; Sirops parfumés pour faire des boissons; Eaux, aromatisées ou non, en bouteilles, eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, boissons gazeuses à base de fruits et de jus et sodas; Boissons de fruits glacées et boissons glacées à base de fruits ;
Administration commerciale; gestion des affaires commerciales; franchisage, à savoir fourniture d'assistance technique en matière de création et/ou d'exploitation de restaurants, cafés, cafétérias et snack-bars; services de vente au détail de café, thé, cacao, aliments emballés et préparés, appareils électriques, appareils non électriques, articles ménagers, ustensiles de cuisine, horloges, montres, minuteries de cuisine, chronomètres, bijouterie, livres, enregistrements musicaux, tapis de souris, portefeuilles, porte-billets, fourre-tout, porte-monnaie, serviettes, sacoches à livres, valises et parapluies, tous en tissus, plastique ou cuir, porte-clés en cuir, vêtements, casquettes et chapeaux, jouets, y compris ours en peluche, jouets rembourrés, jouets en peluche, poupées et leurs accessoires, décorations de Noël; distribution de gros, magasins de gros et services de commandes en gros de café, thé, cacao, aliments emballés et préparés, appareils électriques, appareils non électriques, articles ménagers, ustensiles de cuisine, horloges, montres, minuteries de cuisine, chronomètres, bijouterie, livres, enregistrements musicaux, tapis de souris, portefeuilles, porte-billets, fourre-tout, porte-monnaie, serviettes, sacoches à livres, valises et parapluies, tous en tissus, plastique ou cuir, porte-clés en cuir, vêtements, casquettes et chapeaux, jouets, y compris ours en peluche, jouets rembourrés, jouets en peluche, poupées et leurs accessoires, décorations de Noël; services de commandes et de catalogues de vente par correspondance, services informatisés de commandes en ligne, services informatisés de vente au détail en ligne, services de commandes en ligne et services de magasins de vente au détail en ligne de café, thé, cacao, aliments emballés et préparés, appareils électriques, appareils non électriques, articles ménagers, ustensiles de cuisine, horloges, montres, minuteries de cuisine, chronomètres, bijouterie, livres, enregistrements musicaux, tapis de souris, portefeuilles, porte-billets, fourre-tout, porte-monnaie, serviettes, sacoches à livres, valises et parapluies, tous en tissus, plastique ou cuir, porte-clés en cuir, vêtements, casquettes et chapeaux, jouets, y compris ours en peluche, jouets rembourrés, jouets en peluche, poupées et leurs accessoires, décorations de Noël; services informatisés en ligne de liste de cadeaux et de commande pour les biens précités; vente de plats et boissons à emporter ;
Services de restaurants, cafés, cafétérias, bars à en-cas, bars à café, salons de thé, maisons de thé et restaurants de plats à emporter; Services de bars; Services de traiteurs; Services de préparation de nourriture et de boissons.
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